Chez le notaire, texte 3

L’achat par Louis Roux père de la terre qu’il donna à son fils Napoléon en février 1874.


La semaine dernière, nous avons vu dans l’acte de donation du notaire Lavergne, que Louis Roux père avait acquise la terre donnée à son fils Napoléon en 1874, d’un dénommé Eusèbe Drouin, par contrat passé devant le notaire Théophile Côté en 1872:

L’immeuble dessus donné

appartient au donateur pour

l’avoir eu d’acquisition de

Eusèbe Drouin par acte de-

vant Mtre (maître) T. Côté, notaire le

deux avril mil huit cent soi-

xante douze.(1)


J’ai retrouvé sur BAnQ, cet acte d’achat notarié dans les minutes du notaIre Théophile Côté (2), dont voici la transcription: 

 

Acte No 3560, 2 avril 1872, Vente par Eus (Eusèbe) Drouin à Ls (Louis) Roux 

Expt (expédition)

 

Devant le soussigné, l’un des Notaires Publics pour la Pro-

vince de Québec, Canada, résidant au village d’Arthabaskaville, dans le

District d’Arthabaska,

A comparu Sieur Eusèbe Drouin

cultivateur, demeurant dans la paroisse

de St Norbert d’Arthabaska, susdit Dis-

trict.

Lequel a par les présentes vendu, cédé, quitté et transporté

dès maintenant et à toujours avec promesse de garantir de tous trou-

bles & Empêchements généralement

quelconques à Sieur Louis Roux

dit Sanschagrin cultivateur, demeu-

rant dans la même paroisse

présent et acceptant acquereur pour lui-même et ses représentants à l’avenir

c’est à savoir : 1) un terrain faisant

partie de lot numéro un dans le

dixième Rang du Township d’Arthabaska

bornée En  front au neuvième Rang # (marge) En

# a être pris au centre

du lot & contenant

cinq arpents plus

ou moins de front

sur la profondeur du lot—

arrière au onzième Rang du dit Township

joignant d’un côté au Sud-Est à Nar-

cisse Houle, & de l’autre au Nord-Ouest

à George Turcotte (mots rayés : sans bâtisses)

avec une grange dessus construite.

2) Un autre terrain faisant partie

des lots numéros 5 & 6 sur le onzième

Rang du même Township, contenant

Deux arpents de front sur la profondeur

du lot, borné par devant à la ligne divisant

les onzième & dixième Rangs, par derrière à

la ligne divisant les onzième & douzième

Rangs du dit Township joignant au Nord

Ouest à Anthyme Blais & au Sud Est

à Uldorique Pepin, sans batisses

 

Tels que les terrains ci-dessus décrits se

trouvent actuellement, l’acquéreur dit les bien connaître, et

s’en déclare satisfait. Le premier désigné appar

tenait au vendeur comme l’ayant acquis

du Shérif du susdit District d’Arthabaska

par vente officielle en sa faveur datée à Artha-

baskaville le vingt cinquième jour d’avril

mil huit cent soixante& six—

& l’autre comme l’ayant acquis de Gaspard

Breton par une autre vente en sa faveur passée

devant le notaire soussigné le vingt huitième

jour de novembre dernier.

L’acquéreur payera à l’avenir seulement les cotisations munici-

pales, scolaires ou autres qui seront imposées sur les terrains ci-dessus dé-

signés et fera face aux frais de la voirie, quittes de tous

arrérages.

Cette vente est faite en outre pour le prix de Treize

Cents piastres courant, Acompte le vendeur

reconnait avoir reçu de l’acquéreur avant

l’exécution des présentes celle de six cents

piastres, dont quittance pour autant. La ba-

lance formant la somme de Sept cents

piastres, sera payable au vendeur ou à Son

ordre, En cinq versements annuels, dont

quatre de cent cinquante piastres chaque

Le cinquième & dernier de cent piastres seu

lement. Le premier de ces versements devant

se faire le premier Avril prochain (1873) & les

quatre autres chaque année Subsequente

à la même epoque, sans interêt—

 

Pour sureté du Payement de cette

Balance, le vendeur aura sur les terrains

ci-dessus désignés hypothèque à cet effet.

Aux conditions qui précèdent le vendeur transporte à l’

Acquéreur tous les droits en général qu’il avait sur les terrains ci-dessus

décrits s’en démettant à son profit, et consentant qu’il en fasse

à compter d’aujourd’hui, ce que bon lui semblera, le mettant immé-

diatement en possession.

Pour l’exécution des présentes les parties élisent domicile en leurs de-

meures actuelles.

Fait et passé à Arthabaskaville, dans L’Etude de Théophile Côté, Notai-

re, sous le numéro Trois mille cinq cent soixante

l’an mil huit cent soixante& douze

le deuxième jour d’Avril après

midi. Requis de signer l’acquereur

a declaré ne le savoir En presence

de  Antoine Paquin cultivateur de

la dite paroisse de St Norbert, témoins

qui a signé avec le vendeur & le

notaire, après lecture faite- Un Renvoi

En marge est bon – Sept mots rayés sont

Nuls

 

E. Drouin

Antoine paquin \ temoin

Signature du Notaire  T. Côté N.P.

 

/MCR 23-10-2022


Nous savons déjà que le terrain mentionné dans cet acte comme numéro un a été donné à son fils Napoléon en février 1874.

Et, en poursuivant mes recherches sur la chaîne de titres de ces terrains, je me suis aperçue que Louis Roux avait vendu le terrain mentionné en deuxième à Antoine Paquin le jour même de son achat! Il s’agit de l’acte 3561 des minutes du notaire Côté.(2)

 

Je soupçonne qu’Antoine Paquin est le père d’Aimé Paquin et grand-père d’Anny Paquin, mère de Wilfrid. Je sais que les Paquin sont originaires de la région de Joliette, de même que les Luneau. D’ailleurs Ambroise Luneau, grand-père d’Émilie (qui elle-même est la grand-mère de notre Wilfrid) a été l’un des premiers pionniers à acheter une terre à St-Norbert d’Arthabaska. Il l’a acquise le 8 décembre 1845. Il habitait le lot 4 du rang 11.

C’est ce que j’ai vu dans mes recherches aux archives nationales de Québec, l’été dernier, en consultant le livre du terrier du canton d’Arthabaska : 


Mais revenons aux Roux. Le contrat nous renseigne que le terrain a été acquis par Eusèbe Drouin par vente du shérif le 25 avril 1866. Je tenterai d’obtenir les informations à ce sujet. Puis, on voit également à la lecture de la transcription de l’acte que Louis Roux ne sait signer alors qu’Antoine Paquin et Eusèbe Drouin le font. On peut remarquer la signature artistique de ce notaire!: 



En ce qui concerne le second terrain vendu à Antoine Paquin, les recherches ont été fructueuses et j’ai trouvé les informations suivantes :

 

Comme nous l’avons vu ci-haut, Louis Roux obtient le terrain 2 d’Eusèbe Drouin le 2 avril 1872, et le revend à Antoine Paquin son témoin, la journée même!

 

Eusèbe Drouin pour sa part l’avait acheté le 28 novembre 1871 de Gaspard Breton, cultivateur de St-Norbert également. Acte 3458 des minutes du notaire Théophile Côté.

 

Gaspard Breton l’avait acquis d’André Mailhot par acte de vente passé devant le notaire Philippe-Napoléon Pacaud, le 29 novembre 1866 sous le numéro 1347 de ses minutes.(3)

 

Et, André Mailhot par suite d’un acte de donation de Charles Lavigne et Dame Olive Perrault son épouse à leur fils Moïse, passé également devant le notaire Pacaud le 1er août 1861. Il me reste à trouver l’acte de transaction entre Charles ou Moïse Lavigne et André Mailhot. L’acte de donation long de dix pages, énumère les nombreuses obligations du fils Lavigne et il sera intéressant d’y revenir en ce qu’il décrit très en détail les vêtements et la nourriture de l’époque.


Mon prochain article du blogue portera sur l’acte de quittance de la somme de 200$ piastres due par Napoléon (Paul) Roux à son père Louis.


À bientôt,

MC

 

(1) Acte numéro 584 Donation par Sr (Sieur) Louis Roux au Sr (Sieur) Napoléon Roux, des minutes du notaire Louis Lavergne.


(2) Acte 3561 Vente par Louis Roux à Antoine Paquin le 2 avril 1872 dans

Théophile Côté, 1847-1902, BAnQ Trois-Rivières, Fonds Cour Supérieure. District judiciaire d'Arthabaska. Greffes de notaires, (04T,CN402,S15).

 

(3) Philippe-Napoléon Pacaud, 1834-1883, BAnQ Trois-Rivières, Fonds Cour Supérieure. District judiciaire d'Arthabaska. Greffes de notaires, (04T,CN402,S26).



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